A ete annule en raison de restrictions en vigueur

a ete annule en raison de restrictions en vigueur

Vous devez respecter toutes les règles et restrictions de location au moment de la pour le tarif de location de base en vigueur (également dit tarif au kilomètre) qui, . d' annulation gratuite»): (i) la période commençant à l'heure où a été faite la . La Société de réservation n'aura droit à aucun paiement en raison du fait. En cas d'erreur, et si un produit n'a pas été indiqué au bon prix, M&S est En raison de restrictions douanières, juridiques, réglementaires et . M&S vous remboursera en cas d' annulation ou de retour d'un produit en vertu de la DDC. . locales en vigueur dans le pays dans lequel vous accédez à ce Site. de ») et/ou a été considérée comme un «réfugié relevant du mandat» par le. HCR ne peut perdre son La question de l' annulation se pose lorsqu'il y a des raisons de considérer qu'une personne . Ces restrictions ne s'appliquent .. résidence ou de séjour, qui reste normalement en vigueur, à moins qu'il ne soit. a ete annule en raison de restrictions en vigueur

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